Déposée le 1 octobre 1992 par COLLOMBET Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANARD VOLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est COLLOMBET Marcel, Alex, Henri, domicilié(e) 16 rue Lieutenant Colonel PREVOST, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLOMBET Marcel - France.
La marque CANARD VOLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLOMBET Marcel, Alex, Henri - 16 rue Lieutenant Colonel PREVOST, 69006 LYON - France
COLLOMBET Marcel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Grilles, grillages et piquets métalliques Barrières de décoration Portails, portes métalliques Piscines Grilles, grillages et piquets non métalliques Barrières de décoration, Portails non métalliques Cheminées et barbecues Meubles de jardin
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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